Vendredi 2 décembre 2016

AGGLOMÉRATION Centre de congrès d'Annecy : le tribunal administratif suspend la DUP

Notez cet article :

La nouvelle va faire l’effet d’une bombe sur l’Agglo d’Annecy: le tribunal administratif de Grenoble vient de suspendre la déclaration d’utilité publique (DUP) signée par le préfet de la Haute-Savoie, le 12 septembre, pour la construction d'un centre de congrès à Annecy, sur la presqu'île d'Albigny.
Trois associations - Amis de la terre, Frapna, et Lac d’Annecy Environnement - avaient déposé un recours en référé suspension contre cette DUP. L’audience a eu lieu lundi et le tribunal vient de faire connaître son jugement ce jeudi matin, donnant raison temprorairement aux associations. Sachant qu'il s'agit d'une décision de forme et que le fond de cette partie du dossier sera jugé ultérieurement.

Vos commentaires

Les commentaires sont clos.

 

La question du jour

Présidentielle : Manuel Valls peut-il l’emporter face à François Fillon ?

Présidentielle : Manuel Valls peut-il l’emporter face à François Fillon ?

Le top 10 des articles

Vos tags favoris

Cliquez sur Mes tags favoris pour ajouter le tag de la page à vos tags favoris.

Devenez fan du Dauphiné


Si vous ne souhaitez pas voir de publicité basée sur des données comportementales anonymes vous pouvez le demander conformément à la régulation OAB.
Toutes les campagnes sont fournis par Ligatus.
Opt out de la publicité comportementale en ligne

Le Portail des Sorties avec Le Dauphiné Libéré

Voir nos 2960 événements
  • Marché de Noël

    Marché de Noël

    Le 8 déc. 2016 Crémieu
  • Thé dansant

    Thé dansant

    Le 4 déc. 2016 Crémieu
  • Raclett'O'Show

    Raclett'O'Show

    Le 19 déc. 2016 La Clusaz